Les pompes à chaleur et les réglementations environnementales 2020 : conseils et solutions

Les pompes à chaleur sont connues pour leur réduction des émissions domestiques, ce qui permet de réduire les gaz à effet de serre. Cela permet d’économiser sur les coûts de chauffage et de climatisation ainsi que de protéger la santé publique. Et pourtant la plupart des gens ne connaissent pas leurs avantages et optent pour d’autres pompes qui ont des effets néfastes sur la nature. Pour cette raison, différentes réglementations ont été mises en œuvre afin d’encourager les gens à opter pour les pompes à chaleur.

Dans cet article, nous vous présentons les réglementations environnementales, ainsi que les conseils et les solutions prises en considération pour atténuer les effets des pompes à chaleur sur l’environnement.

Demandez des conseils

Les réglementations environnementales 

La demande préalable d’autorisation de travail

Les pompes à chaleur posent des problèmes environnementaux et nécessitent une autorisation. Selon le code de l’urbanisme, notamment l’article R.421-17, la mise en place du module extérieur d’une pompe à chaleur nécessite une demande préalable d’autorisation. Cette réglementation diffère selon la nature du bâtiment. En effet, la mairie prend en considération, si la modification est apportée à la façade d’un immeuble classé, un monument historique par exemple, ou d’un bâtiment adjacent à un secteur protégé.

Le respect du niveau sonore

Afin d’éviter le bruit causé par les pompes à chaleur, les articles L.571-1 à L.571-19 du Code de l’environnement et l’article R.1334-31 du Code de la santé publique imposent une grande vigilance dans le choix de l’emplacement de votre pompe à chaleur.

Afin de respecter cette réglementation antibruit, le Groupe Conseil Energie vous suggère d’installer le module extérieur de votre pompe à chaleur le plus loin possible des fenêtres de vos voisins. Pour réduire les nuisances sonores, nous recommandons également l’installation en hauteur de systèmes d’absorption du bruit, avec des blocs anti-vibration et des écrans d’insonorisation.

Contactez-nous

Les conseils et les solutions 

Voici les différentes solutions mises en œuvre pour inciter les ménages à opter pour les pompes à chaleur, afin de minimiser les effets de ces dernières sur l’environnement :

  • Surmonter les coûts initiaux élevés des installations de pompes à chaleur en introduisant des prêts à taux faible ou nul, ou des subventions à l’investissement pour couvrir une partie des coûts d’installation et des allègements fiscaux sur les coûts de main-d’œuvre.

    Les pompes à chaleur sont très avantageuses financièrement.  

  • Renforcer le rôle de l’industrie dans l’élaboration de normes techniques pertinentes et pour stimuler le marché.

  • Créer une commission de recours indépendante pour permettre aux clients de porter plainte contre les entreprises d’installation et inciter les fabricants et les installateurs à améliorer la qualité de leurs produits et services.

Person Heating Their Hands At Home Over A Domestic Portable Radiator In Winter
Hand On The Heating Thermostat With Money Bills, Heating Costs Concept

  • Développer des systèmes de formation et de certification pour les installateurs.

  • Organiser un groupe d’audit pour le groupe de vérification de la qualité des produits et développer un système de vérification pour garantir l’exactitude et l’efficacité de l’installation.

    Sollicitez les services de Groupe Conseil Energie pour des pompes à chaleur dûment installées. 

  • Développer des programmes intensifs de promotion sur site dans les communautés locales, y compris la publicité directe à la télévision, à la radio, sur les médias sociaux et autres canaux.

  • Renforcer les réglementations en matière de construction visant spécifiquement le chauffage et le refroidissement des bâtiments anciens et inefficaces. 

Optez pour une installation plus large de pompes à chaleur résidentielles pour le chauffage des locaux permet de réduire les émissions de gaz à effet de serre.